Dr Dominick Michaud – Clinique Psy Jeunesse M.D.

Dre Dominick Michaud

About :
- Graduated from medicine 2005, Psychiatry 2011
- RCPSC subspecialist in child and adolescent psychiatry
- Hospital practice for children and adolescents for 9 years
- Practicing psychiatry for children and adolescents since 2011
Target population:
- Ages 9 -17 yo
- Consultations and follow-up for individual and family interventions
- In-person care

Accompanying animals:
- Service animals, guide dogs and emotional support animals are permitted, we do however require advanced notice to ensure that the setting is appropriate.
- The care (toileting) or supervision of a service animal is the sole responsibility of its owner.
- The service animal must be on a leash or equipped with a harness and be under the control of its owner at all times.
- Refusal of access can occur if undue hardship (could include: a guide or service dog that growls, barks, or otherwise threatens to harm people in the clinic).
- A reasonable accommodation for an alternative assessment could be negotiated subsequently.
- See the commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse for more details.
Environmental and food allergies:
- We do not have an allergy policy at our clinic
- Please notify the administrative assistant before your appointment if you have severe allergies.
- Bring your epinephrine syringe (Epipen) and notify us of its availability.
Health measures:
- Depending on public health recommendations there may be health measures in place, including wearing a mask if you have a cough.
Eco-friendly:
- We recycle and we aim for minimal use of paper. We are very receptive to suggestions for minimizing our ecological footprint.
Toilets:
- The toilets and water fountains are at the end of the corridor, outside the office.
- The toilets are locked and the codes are available in the clinic.
- We insist that the legal gardian accompany young children or adolescents with a fragile condition.
Waiting room :
- Out of respect for those around you, we encourage calm and quiet activities for children in the waiting room.
- Cell phone conversations should be brief and discrete.
Snacks:
- Snack breaks supplied by families are restricted to the waiting room only.
Screens and entertainment:
- Entertainment items are provided in the office for the evaluation period. Please do not provide additional toys or screens (cell phone, tablet, video games) during this period.

POLITIQUE DE DR DOMINICK MICHAUD À LA CLINIQUE PSY JEUNESSE M.D. À L’ÉGARD DE LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La présente politique de protection des renseignements personnels (ci-après la « Politique ») énonce comment LA CLINIQUE PSY JEUNESSE M.D. recueille, utilise, communique, conserve et détruit vos renseignements personnels. Pour faciliter la lecture, nous utiliserons les expressions « nous » ou « la clinique » de temps à autre dans la Politique.
Nous pouvons vous fournir de l’information complémentaire relativement au traitement de vos renseignements personnels, dans certains cas, au moment de recueillir vos renseignements personnels. Nous pouvons également obtenir votre consentement spécifique dans certains cas relativement à la collecte, l’utilisation, la communication et la conservation de vos renseignements personnels.
La Politique s’applique aux renseignements personnels que nous recueillons, peu importe la manière, que ce soit, par exemple en personne, par téléphone, par fax ou par courriel.
En acceptant cette Politique ou en nous fournissant des renseignements personnels après avoir eu l’opportunité de consulter la Politique ou tout autre avis complémentaire, vous acceptez que vos renseignements personnels soient traités conformément à la Politique et l’avis complémentaire.
PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
1 – À PROPOS DE NOUS
- Voici nos informations d’identification complètes :
  - CLINIQUE PSY JEUNESSE M.D
  - 259 boul. St Joseph, Gatineau J8Y 6T1
- N’hésitez pas à communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels, Dr. Ginette Goulard ou notre adjointe administrative, pour toute question ou commentaire que vous pourriez avoir concernant la Politique, la manière dont nous traitons vos renseignements personnels ou pour exercer vos droits concernant vos renseignements personnels.
- Vous pouvez joindre notre responsable de la protection des renseignements personnels par téléphone: 819-771-0017 ou par la poste à l’adresse mentionnée plus haut.
- Au sein de la Clinique Psy Jeunesse M.D. nous avons attribué les rôles et responsabilités comme suit :
  - Les médecins et leur adjointe administrative veillent à ce que les règles propres à la protection des renseignements personnels soient instaurées dans la clinique et qu’elles soient comprises par tous.
  - Nous sensibilisons nos professionnels et notre adjointe administrative à bien comprendre l’importance de protéger les renseignements personnels, notamment grâce aux informations que donnent le Collège des médecins du Québec, la Commission d’accès à l’information du Québec et certaines associations médicales.
2 – DÉFINITIONS IMPORTANTES
- Dans la Politique, on entend par :« Incident de confidentialité »
  - l’accès non autorisé par la loi à un renseignement personnel;
  - l’utilisation non autorisée par la loi d’un renseignement personnel;
  - la communication non autorisée par la loi d’un renseignement personnel; ou
  - la perte d’un renseignement personnel ou toute autre atteinte à la protection d’un tel renseignement.
- « Renseignement personnel » tout renseignement qui concerne une personne physique et permet, directement ou indirectement, de l’identifier.
3 – COMMENT ALLONS-NOUS TRAITER VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- Comment collectons-nous vos renseignements personnels?
  - Des formulaires de référence, de nos dossiers médicaux électroniques, du dossier Santé Québec, par fax, par courriel, par téléphone.
  - Quels renseignements personnels collectons-nous?
  - Coordonnées personnelles, carte d’assurance maladie, renseignements de santé.
  - Pour notre personnel, coordonnées personnelles, renseignements nécessaires en vertu des lois du travail, des lois fiscales.
- Auprès de qui collectons-nous vos renseignements personnels?
  - Directement auprès de vous, de votre médecin ou IPPS référent, auprès du dossier Santé Québec, de la RAMQ, de la pharmacie et auprès des établissements de santé du réseau.
- Pourquoi collectons-nous vos renseignements personnels?
  - Afin de vous rendre des services de santé.
  - Pour notre personnel, afin de pouvoir les employer et les rémunérer.
- Qu’arrive-t-il si vous ne consentez pas à la collecte de vos renseignements personnels?
  - Nous ne pourrons pas vous rendre de service de santé ni vous embaucher.
- Comment allons-nous partager vos renseignements personnels avec des tiers?
  - Avec nos dossiers médicaux électroniques, avec notre agence de facturation pour la Régie de l’assurance maladie du Québec, par courriel, par fax ou par téléphone.
  - Pour nos employés, avec notre agence de service et paye et selon les moyens que prévoient les règles des instances gouvernementales.
- Qui peut avoir accès à vos renseignements personnels?
  - Les médecins, les professionnels de la santé référents et consultants, l’adjointe administrative, tous strictement dans l’exécution de leurs fonctions propres.
  - Pour nos employés, les dirigeants de al clinique médicale et l’agence de service de paye strictement dans l’exécution de leurs fonctions.
- Pendant combien de temps allons-nous conserver vos renseignements personnels?
  - Tant que durera la relation médecin-patient, selon les règles édictés par la Loi et par le Collège des médecins du Québec.
  - Pour nos employés, tant que durera le lien d’emploi et selon les lois et règlements en vigueur pour la gestion des ressources humaines au sein d’une entreprise.
- Quels sont les risques liés au traitement de vos renseignements personnels?
  - Que surviennent des incidents de confidentialité (voir la définition ci-haut).
- Où allons-nous conserver vos renseignements personnels?
  - Nous conserverons vos renseignements personnels dans le système de dossier médical électronique Omnimed, lequel est approuvé par le ministère de la santé et des Services sociaux.
  - La facturation auprès de la Régie de l’assurance maladie du Québec par le système de facturation XActe.
  - Ceux de nos employés dans nos systèmes électroniques de gestion du personnel, ceux de fournisseurs de services de paie DESJARDINS.
4 – QUELS PRODUITS TECHNOLOGIQUES UTILISONS-NOUS
- Nom du programme : Omnimed DME
  - Nom du fournisseur : Omnimed
  - Utilités : Dossiers patients
  - Calendrier de mises à jour : Effectué par le fournisseur
- Nom du programme : Facturation XActe
  - Nom du fournisseur : XActe
  - Utilités : facturation
  - Calendrier de mise à jour : Effectué par le fournisseur
- Nom du programme : Employeur D
  - Nom du fournisseur : Desjardins Entreprise
  - Utilité : Paie des employés
  - Mise à jour : Effectué par le fournisseur
5 – MESURES DE SÉCURITÉ ET RISQUES INHÉRENTS
- Nous suivons les standards de sécurité dans notre secteur d’activités pour protéger les renseignements que nous recueillons et que nous recevons. Plus particulièrement, nous avons en place des mesures de protection physiques, techniques, informatiques et administratives appropriées afin de protéger vos renseignements personnels contre un incident de confidentialité.
- Malgré ces mesures, compte tenu des risques inhérents à l’utilisation de systèmes informatiques, nous ne pouvons toutefois pas assurer ou garantir la sécurité et la confidentialité des renseignements que vous nous transmettez ou nous fournissez, et vous le faites à vos propres risques. Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à l’article 1 de la Politique.
6 – COMMENT ET SOUS QUELLES CONDITIONS ALLONS-NOUS COMMUNIQUER VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À DES FINS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE OU DE POURSUITE DES INFRACTIONS
- 6.1 En cas de risque sérieux de mort ou de blessures graves
  - Nous pourrons communiquer un renseignement personnel que nous détenons en vue de protéger une personne ou un groupe de personnes lorsqu’il existe un motif raisonnable de croire qu’un risque sérieux de mort ou de blessures graves, lié notamment à une disparition ou à un acte de violence, dont une tentative de suicide, menace cette personne ou ce groupe et que la nature de la menace inspire un sentiment d’urgence.
  - Les renseignements peuvent alors être communiqués à la ou aux personnes exposées à ce risque, à leur représentant ou à toute personne susceptible de leur porter secours. Seuls les renseignements nécessaires aux fins poursuivies par la communication seront communiqués.
- 6.2 Forces de l’ordre
  - Nous pourrons également communiquer un renseignement au Directeur des poursuites criminelles et pénales ou à une personne ou à un groupement chargé de prévenir, de détecter ou de réprimer le crime ou les infractions aux lois lorsque le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour une infraction à une loi applicable au Québec.
  - Finalement, nous pourrons communiquer un renseignement à un corps de police lorsqu’il est nécessaire à la planification ou à l’exécution d’une intervention adaptée aux caractéristiques d’une personne ou de la situation, dans l’un ou l’autre des cas suivants:
  - 1° le corps de police intervient, à notre demande, pour nous apporter de l’aide ou du soutien dans le cadre des services que nous fournissons à une personne;
  - 2° nous agissions en concertation ou en partenariat avec le corps de police dans le cadre de pratiques mixtes d’interventions psychosociales et policières.
7 – VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SONT-ILS TRANSFÉRÉS À L’EXTÉRIEUR DU QUÉBEC?
- Nous pouvons transférer vos renseignements personnels à des prestataires de services auxquels nous faisons appel dans le cadre de nos opérations. Il se pourrait donc que vos renseignements personnels soient transférés à l’extérieur du Québec.
8 – QUELS SONT VOS DROITS À L’ÉGARD DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS?
- La loi vous confère différents droits à l’égard de vos renseignements personnels. Vous disposez notamment des droits suivants :
  - ·Accès : le droit de demander si nous détenons des renseignements personnels sur vous et, le cas échéant, de demander d’avoir accès à ces renseignements personnels.
  - · Rectification : le droit de demander de faire rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons.
  - ·Retrait du consentement : le droit de retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation des renseignements personnels détenus. Le cas échéant, nous ne pourrons plus vous rendre de services de santé, ni vous garder à notre emploi si vous êtes un de nos employés.
  - ·Restriction ou refus d’accès : le droit de demander qu’un intervenant particulier ou qui appartient à une catégorie d’intervenants indiquée ne puisse avoir accès à un ou à plusieurs renseignements que vous aurez identifiés.
  - ·Plainte : le droit de formuler une plainte adressée à notre responsable de la protection des renseignements personnels tel qu’identifié à l’article 1 en lien avec cette Politique ou de déposer une plainte auprès de la Commission de l’accès à l’information du Québec si vous croyez qu’une infraction aux lois sur la protection des renseignements personnels a été commise. Pour porter plainte auprès de la Commission d’accès à l’information (Québec), veuillez utiliser le formulaire approprié disponible à l’adresse suivante : Pour les citoyens | Commission d’accès à l’information du Québec (gouv.qc.ca)
  - ·Portabilité : Vous avez le droit de demander que vos renseignements personnels vous soient communiqués ou qu’ils soient transférés à une autre organisation dans un format technologique structuré et couramment utilisé.
- Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels la manière indiquée à l’article 1 de la présente Politique.
9 – TÉMOINS DE NAVIGATION
- Notre site web et la compagnie d’hébergement du site web ne participent à aucune collecte de données personnelles. Cependant, les liens à d’autres sites peuvent. (voir 9)
10 – SITES DE TIERS
- Cette Politique ne s’applique pas aux sites web, aux pages ou aux applications de tiers auxquels il est possible d’accéder via nos services et nous ne sommes pas responsables à l’égard de tels services tiers.
- Si vous suivez de tels liens, ces sites ou services tiers auront probablement leurs propres politiques sur la protection des renseignements personnels que vous devrez examiner avant de soumettre vos renseignements personnels.
11 – DÉCISIONS ENTIÈREMENT AUTOMATISÉES
- Nous n’avons recours à aucune technologie qui prend des décisions de manière automatisée sur base de renseignements personnels.
12 – TECHNOLOGIES D’IDENTIFICATION, DE PROFILAGE, OU LOCALISATION
- Nous n’utilisons aucune technologie qui utilise des renseignements personnels à des fins d’identification, de profilage ou de localisation.
13 – DESTRUCTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- Les renseignements personnels sont détruits selon les règles prévues par la réglementation édictée par le Collège des médecins du Québec, par les lois applicables au Québec quant à la gestion des ressources humaines et par les lois applicables au Québec pour la protection des renseignements personnels.
14 – COMMENT METTONS-NOUS À JOUR LA PRÉSENTE POLITIQUE SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS?
- Nous pourrons, de temps à autre, modifier la Politique afin de refléter les changements dans nos processus d’affaires ou dans la loi.
Mise à jour le 3 décembre 2023
La clinique, Dre Michaud et son personnel de soutien sont dévoués à protéger votre information médicale confidentielle et vos renseignements personnels. Cette politique décrit la gestion de ces informations privées.
Pour toute autre question en général au sujet de la clinique, veuillez communiquer avec notre délégué à la protection des données personnelles: 819- 771-0017.
Le contenu confidentiel du dossier médical est règlementé par le Collège des médecins du Québec
Les renseignements personnels de l’individu (loi 25) sont règlementés par la Commission d’accès à l’information du Québec.
The clinic handles information pertaining to the medical file and its confidential content, regulated by the College of Physicians of Quebec. We also process the individual’s personal information (law 25), regulated by the Commission d’Access à l’Information du Québec.

The costs for consultation and psychiatric follow-ups and therapies are covered by the RAMQ. Make sure your RAMQ card has not expired to benefit from these services.
See the FMSQ Guide for fees for uninsured services.
Fees for missed appointments may apply if less than 24 hours’ notice or patient does not show up:
- Follow-up or therapy: $45
- Consultation: $95